Gratuit pour les entreprises·Règlement IA·par Opsio
Votre entreprise a-t-elle des règles pour l'usage de l'IA ? Faites rédiger votre charte IA – gratuitement.
Vos collaborateurs utilisent déjà ChatGPT, Copilot et d'autres outils d'IA – souvent sans règles. Depuis février 2025, le règlement IA (AI Act) exige en outre que les entreprises prennent des mesures pour favoriser la maîtrise de l'IA de leur personnel. Répondez à des questions sur votre usage de l'IA : vous obtenez une charte IA prête à l'emploi et un cadre de gouvernance IA, plus deux autres documents, rédigés pour votre entreprise.
Ce que vous obtenez
01
Une charte IA et trois documents de gouvernance, rédigés pour vousGratuit
Des règles pour vos collaborateurs, un cadre qui fixe qui décide de l'IA, une checklist pour les fournisseurs d'IA et un modèle d'analyse des risques – avec le nom de votre entreprise, vos responsables et vos outils déjà renseignés.
02
Un état des lieux de votre situation actuelle
Dix domaines, de l'usage de l'IA par vos équipes à la sécurité et aux fournisseurs, évalués à partir de vos réponses. Vous voyez tout de suite où sont les lacunes.
03
Des fichiers Word en anglais, qui vous appartiennent
Les questions sont en français, mais les documents sont rédigés en anglais. Modifiez ce que vous voulez et faites-les valider selon votre circuit habituel. Une annexe indique quelle réponse a façonné quelle formulation.
Les documents sont livrés en anglais, sous forme de fichiers Word modifiables. Les questions sont en français.
Comment ça marche
Étape 01Environ 40 minutes
Répondez aux questions
Des questions sur votre usage actuel de l'IA : outils, données, collaborateurs et fournisseurs. Vous pouvez enregistrer et partager un lien, pour que l'IT, les RH et le responsable de la protection des données répondent chacun à leur partie.
Étape 02Dès l'envoi
Les documents sont rédigés aussitôt
Vous recevez quatre documents rédigés à partir de vos réponses et un état des lieux de votre situation actuelle, sur dix domaines.
Étape 03Des fichiers Word qui vous appartiennent
Relisez et validez
Modifiez ce que vous voulez et validez les documents selon votre circuit habituel. Si vous souhaitez passer le résultat en revue, nous vous appelons volontiers.
Les questions s'ouvrent sur une page dédiée et sont enregistrées au fil de l'eau.
L'IA est déjà utilisée dans votre entreprise – mais qui en a fixé les règles ?
Il ne s'agit pas de développer de l'IA. Il suffit que vos collaborateurs l'utilisent. Trois raisons de s'en occuper maintenant :
Vos collaborateurs utilisent l'IA sans règles
Comptes ChatGPT personnels, extensions de navigateur et fonctions d'IA dans des services que vous payez déjà. Sans règles, des données clients et des secrets d'affaires peuvent finir dans des outils sur lesquels vous n'avez aucune visibilité – et on s'en aperçoit souvent seulement quand un client ou un incident force la question.
Réglé avec · Charte d'utilisation de l'IA · Registre des outils d'IA approuvés
L'obligation légale s'applique déjà
Depuis le 2 février 2025, le règlement IA exige des entreprises qui utilisent l'IA qu'elles prennent des mesures pour favoriser la maîtrise de l'IA de leur personnel. Une charte IA écrite, connue de vos équipes, est le moyen le plus simple de montrer que vous avez pris cette obligation au sérieux. Les clients et les appels d'offres commencent aussi à la demander.
Réglé avec · Charte d'utilisation de l'IA · Cadre de gouvernance de l'IA
Une IA qui agit seule
Des outils d'IA qui accèdent aux e-mails, aux outils de ticketing ou aux environnements cloud peuvent faire des choses que personne n'a approuvées. Vous devez savoir qui peut les activer, ce qu'ils ont le droit de faire et comment les arrêter.
Réglé avec · Modèle d'analyse des risques IA · Charte d'utilisation de l'IA
Ce que vous obtenez
Une charte IA et trois documents de gouvernance. Rédigés pour votre entreprise – pas un modèle vierge.
Les règles pour vos collaborateurs, le cadre qui fixe qui décide de l'IA, l'évaluation des fournisseurs d'IA et l'analyse des risques de chaque service d'IA que vous mettez en place. Ensemble, ils vous donnent quelque chose de concret à montrer quand des clients, des appels d'offres ou une autorité vous interrogent – et un moyen d'encadrer réellement l'usage de l'IA.
[Organisation]v1.0
Cadre de gouvernance de l'IA
Responsable : [responsable exécutif de l'IA]
1.Objet et périmètre
2.Modèle de gouvernance de l'IA
3.Gouvernance de l'IA à l'échelle de l'entreprise
4.Risques, données et sécurité de l'IA
5.Annexes A–E
Rédigé pour vous≈ 50 pages
01Word · modifiable · gratuit
Cadre de gouvernance de l'IA
Le document dont tout le reste découle.
Qui est responsable de l'IA, comment un cas d'usage passe de l'idée à l'exploitation, comment le risque est classé, comment les informations peuvent être utilisées et quels outils sont approuvés.
Principes et alignement sur les normes (ISO/IEC 42001, 27001, 23894, NIST AI RMF)
Modèle de gouvernance, rôles, comité, pouvoirs de décision
Processus de gouvernance en cinq étapes et outils approuvés
Matrice des risques, matrice de traitement de l'information, RACI
Registre des outils d'IA approuvés
Repris de vos réponses
Votre organisation, le responsable et le gestionnaire en couverture et dans le contrôle documentaire
Vos fonctions métier dans le périmètre, vos règles existantes en regard
Registre de l'annexe E prérempli avec les fournisseurs d'IA déclarés
Une annexe qui consigne la position de gouvernance que vous avez déclarée
Chaque fichier se termine par une annexe qui liste la réponse à l'origine de chaque clause personnalisée.
[Organisation]v1.0
Charte d'utilisation de l'IA
Responsable : [responsable exécutif de l'IA]
1.Règles essentielles d'utilisation de l'IA
2.Outils d'IA approuvés
3.Traitement de l'information
4.Usages interdits de l'IA
5.Guide de décision rapide
Rédigé pour vous≈ 35 pages
02Word · modifiable · gratuit
Charte d'utilisation de l'IA
Les règles pour tous ceux qui utilisent l'IA au travail.
Quels outils, quels comptes, ce qui peut ou non être saisi, comment les résultats sont vérifiés, ce qui est interdit, comment les incidents sont signalés.
Quand l'évaluation est requise, d'après votre réponse sur les achats
L'annexe 1 liste d'emblée chaque fournisseur déclaré comme première évaluation à mener
Votre situation réglementaire dans la section juridique
Responsable et gestionnaire nommés
Chaque fichier se termine par une annexe qui liste la réponse à l'origine de chaque clause personnalisée.
[Organisation]v1.0
Modèle d'analyse des risques IA
Responsable : [responsable exécutif de l'IA]
1.Informations de base
2.Données personnelles et vie privée
3.Correspondance AI Act
4.Classification des risques
5.Approbation
Rédigé pour vous≈ 45 pages
04Word · modifiable · gratuit
Modèle d'analyse des risques IA
Une analyse par cas d'usage, alignée sur le règlement.
Le dossier structuré qui décide si un cas d'usage peut avancer : finalité, données, protection des données, agents, supervision, analyse juridique, sécurité, classification, contrôles, approbation, revue.
Les documents sont gratuits. Les faire fonctionner, c'est notre métier.
Opsio est une entreprise suédoise de cloud et d'IA, fondée en 2018 à Karlstad, avec quatre bureaux en Inde et une exploitation 24 h/24. Nous concevons, exploitons et sécurisons des environnements cloud et IA pour des entreprises en Europe et en Asie – et les documents suivent les mêmes principes que ceux que nous appliquons chez nos propres clients.
Commencez gratuitement : les documents sont à vous, que nous travaillions ensemble ou non.
Si vous voulez de l'aide pour combler les lacunes révélées par l'évaluation, nous sommes là – règles, technologie et exploitation.
Les échéances du règlement IA bougent encore. Nous vous aidons à garder les documents à jour.
Votre contact
Johan Carlsson
Country Manager, Suède
“Répondez aux questions et voyez où vous en êtes. Si vous voulez ensuite discuter du résultat, appelez-moi. Nous le passerons volontiers en revue ensemble pour définir une prochaine étape raisonnable pour vous.”
Oui. Les questions, l'évaluation et les quatre documents sont gratuits, sans carte bancaire et sans engagement. Nous le proposons parce que beaucoup d'entreprises veulent ensuite de l'aide pour mettre en place ce que décrivent les documents – c'est alors une mission distincte, que vous êtes libre de refuser. Les documents vous appartiennent dans tous les cas.
Aux entreprises qui utilisent des outils d'IA au travail, même si vous ne développez pas votre propre IA. Il convient à la direction qui veut clarifier les responsabilités et les risques, et au responsable informatique qui a besoin de règles sur les outils autorisés et leur usage. Les réponses peuvent être réparties entre l'IT, les RH et le responsable de la protection des données.
Ils sont rédigés à partir de vos réponses : le nom de votre entreprise, vos responsables, vos outils et vos fournisseurs, et les activités dans lesquelles vous utilisez l'IA. Les sections qui ne vous concernent pas, comme l'IA dans les RH, sont marquées hors périmètre. Une annexe dans chaque fichier indique quelle réponse a façonné quelle formulation.
Les modèles sont rédigés en anglais, la langue que de nombreuses entreprises ouvertes à l'international utilisent aussi pour leurs documents de gouvernance. Vous recevez des fichiers Word modifiables, un par un ou tous dans un zip, que vous pouvez librement modifier, traduire et habiller à votre charte graphique. Aucune licence.
Non. Les documents partent du règlement IA (AI Act) et, dès que l'IA touche des données personnelles, ils sont aussi rédigés pour le RGPD.
La charte IA et le cadre de gouvernance sont rédigés pour être adoptés avec de légères retouches, et les deux modèles peuvent être utilisés en l'état. Lorsqu'une clause dépend d'une question à laquelle vous avez répondu « je ne sais pas », l'annexe le signale – corrigez-le avant de valider le document.
Non. Les documents sont un premier projet établi à partir de votre propre évaluation. Ils ne constituent ni un avis juridique, ni une certification, ni un audit de sécurité, ni une analyse d'impact relative à la protection des données, et chacun le précise. Faites-les relire par les responsables du juridique, de la protection des données et de la sécurité de l'information avant de les valider.
Environ 40 minutes si une seule personne a les réponses. Dans le calendrier, cela prend généralement plus longtemps, car plusieurs personnes y contribuent – c'est pourquoi vous pouvez enregistrer et partager un lien.
Les consultants Opsio qui relisent les diagnostics. Aucun modèle d'IA ne lit vos réponses : l'évaluation et les documents sont produits par les propres règles et modèles d'Opsio. Vos réponses sont traitées à Francfort et stockées à Francfort et à Stockholm ; seuls votre nom, vos coordonnées, la taille et la localisation de votre entreprise et le résultat sont transmis à notre CRM et à notre prestataire d'e-mail, pour que nous puissions vous recontacter. Nous ne vendons jamais vos réponses et ne les utilisons jamais à des fins publicitaires ; vous pouvez demander leur suppression à tout moment à info@opsio.se. Les documents que vous joignez peuvent aussi être transmis sous NDA.
Pour aller plus loin : le règlement IA, les documents en détail et les dix domainesCalendrier et articles, comparaison des documents, extrait de texte, ce que l'évaluation examine et les niveaux de maturité.
Les quatre documents de gouvernance de l'IA comparés
Les premières lignes de la charte générée, mot pour mot et en anglais, telles qu'elles sont générées. Le nom de votre organisation, le responsable que vous avez désigné et vos outils approuvés remplacent les crochets.
[Your organisation] – AI Acceptable Use Standard
Version 1.0
Owner: [named from your answers]
Parent document: [Your organisation] AI Governance Framework
Review: annual, or on material legal, regulatory, technological or business change
Purpose
The purpose of this AI Acceptable Use Standard is to establish clear and practical requirements for the day-to-day use of AI by employees, contractors and other authorised users acting on behalf of [Your organisation].
The Standard is intended to enable responsible AI adoption without unnecessarily restricting legitimate business use.
Core rules for AI use
AI shall be used only where there is a legitimate business purpose. Users shall not introduce AI into a business process merely because an AI capability is available.
Users shall use only AI tools that have been approved by [Your organisation] for business use. The current Approved AI Tools Register is maintained as Appendix E to the AI Governance Framework.
L'AI Act
Rédigés pour les obligations qui s'appliquent déjà.
Le règlement (UE) 2024/1689 s'applique à quiconque met de l'IA sur le marché de l'UE ou en utilise les résultats dans l'UE, quel que soit son lieu d'établissement. Ses interdictions et son obligation de maîtrise de l'IA s'appliquent depuis février 2025 ; les dispositions sur l'IA à usage général et la gouvernance depuis août 2025. L'omnibus numérique a reporté le calendrier du haut risque à décembre 2027 et août 2028.
Les quatre documents sont rédigés au regard de ces obligations, et du RGPD dès que des données personnelles sont en jeu, car tout système d'IA qui touche des données personnelles relève d'abord du RGPD.
Les documents sont un premier projet établi à partir de votre auto-évaluation. Ce ne sont ni un avis juridique, ni une certification, ni un audit de sécurité, ni une AIPD, et chacun le précise. Ils vous apportent la gouvernance écrite que le règlement suppose déjà en place, au nom de votre organisation, prête à être relue.
Calendrier de l'AI Act : ce qui s'applique et quandSource : Règlement (UE) 2024/1689 sur EUR-Lex, tel que modifié par l'omnibus numérique (en vigueur depuis le 27 juillet 2026). Dernière vérification le 12 octobre 2026.
Date
Ce qui s'applique
1er août 2024
Entrée en vigueur
2 févr. 2025
Application des pratiques interdites et de l'obligation de maîtrise de l'IA
2 août 2025
Obligations des modèles d'IA à usage général ; gouvernance et sanctions
2 août 2026
Obligations de transparence (art. 50) et reste du règlement ; amendes pour les fournisseurs d'IA à usage général
2 déc. 2026
Nouvelle interdiction (images intimes non consenties) ; marquage des contenus d'IA générative existante
2 déc. 2027
Obligations du haut risque pour les systèmes de l'annexe III (au lieu du 2 août 2026)
2 août 2028
IA à haut risque dans les produits réglementés, annexe I (au lieu du 2 août 2027)
En quelques mots
La gouvernance de l'IA, en clair.
Qu'est-ce qu'un cadre de gouvernance de l'IA ?
Un cadre de gouvernance de l'IA est le document de référence qui régit l'usage de l'IA dans une organisation. Il désigne les responsables, fixe la façon dont un nouveau cas d'usage est évalué, classé et approuvé, précise quelles informations peuvent être utilisées et quels outils sont approuvés. C'est là qu'un déployeur au sens de l'AI Act montre comment il remplit ses obligations de maîtrise de l'IA et de gestion des risques.
Que doit contenir une charte IA d'entreprise ?
Une charte IA indique au personnel quels outils et comptes d'IA il peut utiliser, ce qu'il ne doit jamais y saisir (données personnelles, informations confidentielles de clients, identifiants), comment vérifier un résultat d'IA avant de s'y fier, quels usages sont interdits et comment signaler un incident lié à l'IA. C'est aussi un moyen concret de démontrer l'obligation de maîtrise de l'IA prévue à l'article 4 de l'AI Act.
Qu'impose l'AI Act (règlement IA) aux entreprises qui utilisent l'IA aujourd'hui ?
Depuis le 2 février 2025, les organisations qui utilisent l'IA dans l'UE ne doivent recourir à aucune pratique interdite (article 5) et doivent prendre des mesures pour favoriser la maîtrise de l'IA de leur personnel (article 4, tel que modifié par l'omnibus numérique). Les obligations de transparence, comme informer les personnes qu'elles échangent avec une IA, s'appliquent à partir du 2 août 2026 (article 50). Les obligations des déployeurs de systèmes d'IA à haut risque de l'annexe III s'appliquent à partir du 2 décembre 2027.
Qu'est-ce qu'un diagnostic de maturité IA ?
Un diagnostic de maturité IA mesure où en est la gouvernance de l'IA d'une organisation : responsabilités, règles, processus de gestion des risques, protection des données, sécurité, fournisseurs et agents. Le diagnostic gratuit d'Opsio note dix domaines sur une échelle de maturité à cinq niveaux à partir de vos réponses, puis rédige les quatre documents de gouvernance que ces réponses appellent.
Existe-t-il un modèle de charte IA gratuit ?
Oui. La charte d'utilisation de l'IA est la charte IA que le personnel applique au quotidien, et le diagnostic d'Opsio la rédige gratuitement à partir de vos réponses au lieu de vous remettre un modèle vierge : outils approuvés, ce qu'il ne faut jamais saisir, vérification des résultats, usages interdits et signalement des incidents, avec votre organisation et vos responsables nommés.
Quel lien avec la norme ISO 42001 (ISO/IEC 42001) ?
ISO/IEC 42001 est la norme internationale des systèmes de management de l'IA. Le cadre de gouvernance de l'IA est rédigé en tenant compte d'ISO/IEC 42001, ainsi que d'ISO/IEC 27001, d'ISO/IEC 23894 et du NIST AI RMF : ses rôles, son processus de gestion des risques et son registre des outils approuvés constituent un point de départ concret. Ce n'est pas une certification : un certificat ISO/IEC 42001 exige un audit par un organisme de certification accrédité.
Ce qui est évalué
Dix domaines. Un seul score.
Chaque domaine est noté sur ses propres critères et indique aux documents ce qu'il faut écrire. Un domaine qui ne vous concerne pas, parce que vous n'avez pas d'agents ou pas d'IA dans les RH, est exclu du score, et la section correspondante est marquée hors périmètre au lieu d'être rédigée comme si elle s'appliquait.
Domaine 01 sur 10
Gouvernance de l'IA
Responsabilités, comité, rôles, registre, stratégie, revue périodique et gestion des changements.
Documents fournis pour ce domaine
Cadre de gouvernance de l'IA
Ce que le diagnostic vérifie
Cadre de gouvernance
Responsable désigné et RACI
Registre IA
Revue et déclencheurs de changement
Domaine 02 sur 10
Utilisation acceptable
Ce que les collaborateurs peuvent saisir dans quels outils, comptes personnels, vérification des résultats et shadow AI.
Documents fournis pour ce domaine
Charte d'utilisation de l'IA
Cadre de gouvernance de l'IA
Ce que le diagnostic vérifie
Charte d'utilisation
Outils approuvés
Règles sur les comptes personnels
Vérification des résultats
Domaine 03 sur 10
Gestion des risques
Si l'IA est évaluée et classée avant sa mise en service, et qui l'approuve.
Documents fournis pour ce domaine
Modèle d'analyse des risques IA
Cadre de gouvernance de l'IA
Ce que le diagnostic vérifie
Méthodologie des risques
Classification des risques
Processus d'approbation
Suivi et continuité
Domaine 04 sur 10
Protection des données
Données personnelles et sensibles dans l'IA, AIPD, décisions automatisées et transparence.
Documents fournis pour ce domaine
Modèle d'analyse des risques IA
Charte d'utilisation de l'IA
Ce que le diagnostic vérifie
Processus d'AIPD
Décisions automatisées
Mesures de minimisation
Mentions d'information
Domaine 05 sur 10
Sécurité de l'information
Les contrôles entre les systèmes d'IA et vos données, et la prise en compte des menaces propres à l'IA.
Documents fournis pour ce domaine
Cadre de gouvernance de l'IA
Charte d'utilisation de l'IA
Ce que le diagnostic vérifie
Socle de sécurité
Analyse des menaces IA
Accès et journalisation
Prévention des fuites de données
Domaine 06 sur 10
IA de tiers
Évaluation des fournisseurs, contrats, inventaires, clauses sur l'entraînement avec vos données et réversibilité.
Documents fournis pour ce domaine
Checklist d'évaluation des fournisseurs d'IA
Ce que le diagnostic vérifie
Évaluation des fournisseurs
Validation achats
Clauses contractuelles
Inventaire des fournisseurs
Domaine 07 sur 10
Ingénierie et développement
Code assisté par l'IA, développement de modèles en interne, tests, déploiement et dérive.
Documents fournis pour ce domaine
Charte d'utilisation de l'IA
Modèle d'analyse des risques IA
Ce que le diagnostic vérifie
Standard de développement
Règles de codage
Tests et validation
Contrôles de déploiement
Domaine 08 sur 10
RH
L'IA dans le recrutement, l'évaluation, la surveillance et les décisions d'emploi, avec contrôle humain.
Documents fournis pour ce domaine
Charte d'utilisation de l'IA
Modèle d'analyse des risques IA
Ce que le diagnostic vérifie
Règles IA pour les salariés
Règles de recrutement
Exigences de surveillance
Contrôle humain
Domaine 09 sur 10
IA client et produit
L'IA dans ce que vous vendez : conditions, information, approbation, clauses contractuelles et gouvernance produit.
Documents fournis pour ce domaine
Checklist d'évaluation des fournisseurs d'IA
Charte d'utilisation de l'IA
Ce que le diagnostic vérifie
Conditions IA clients
Information des clients
Clauses contractuelles
Gouvernance produit
Domaine 10 sur 10
Agents IA et automatisation
Agents avec accès aux systèmes : droits, approbation humaine, journalisation, limites en production, arrêt d'urgence.
Documents fournis pour ce domaine
Charte d'utilisation de l'IA
Modèle d'analyse des risques IA
Ce que le diagnostic vérifie
Standard pour les agents
Contrôles d'accès
Approbation humaine
Arrêt d'urgence
L'échelle
Cinq niveaux, de l'informel à la mesure et l'amélioration continues.
Le questionnaire vous demande où vous vous situez. Le score indique où vos réponses vous placent. Les quatre documents sont ce qui amène une organisation au niveau 3 sur le papier.
Niveau 1
Initial
L'IA est utilisée, mais la gouvernance reste largement informelle.
Niveau 2
En développement
Certaines règles, certains contrôles ou certaines évaluations existent, mais la gouvernance n'est pas homogène dans l'organisation.
Niveau 3
Défini
Les responsabilités, les règles et les processus de gestion des risques liés à l'IA sont formellement établis.
Niveau 4
Géré
La gouvernance de l'IA est intégrée aux processus de protection des données, de sécurité, d'achats, de risques et de technologie.
Niveau 5
Mature
La gouvernance de l'IA est suivie, mesurée et améliorée en continu, et intégrée au cadre global de gestion des risques et des technologies.
Plateformes d'IA que nous gouvernons, sécurisons et mettons en œuvre
Claude
ChatGPT
Copilot · Azure AI
Gemini · Vertex AI
Bedrock
Découvrez où vous en êtes – et obtenez votre charte IA. Gratuitement.
Cadre de gouvernance de l'IA, Charte d'utilisation de l'IA, Checklist d'évaluation des fournisseurs d'IA, Modèle d'analyse des risques IA. Environ 40 minutes, quatre fichiers Word qui vous appartiennent – que nous travaillions ensemble par la suite ou non.
